[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb background_color=\u00a0\u00bbrgba(65,109,122,0.05)\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb header_font=\u00a0\u00bb|800|||||||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
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1. INTRODUCTION\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n KEBRO nv\/sa, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Nijverheidslaan 1510 \u00e0 3660 Oudsbergen et qui est inscrite \u00e0 la Banque-Carrefour des Entreprises sous le num\u00e9ro d\u2019entreprise 0437 383 292, attache une grande importance \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, \u00e0 la transparence et \u00e0 la confidentialit\u00e9 du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. En particulier, nous voulons prot\u00e9ger les donn\u00e9es de nos clients, sous-traitants et fournisseurs, entre autres, contre la perte, les fuites, les erreurs, les acc\u00e8s non autoris\u00e9s ou les traitements ill\u00e9gaux. Le pr\u00e9sent avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es a pour objet de vous fournir des informations concernant la collecte et le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Nous vous demandons de lire attentivement cet avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es, car il contient des informations essentielles sur les modalit\u00e9s de traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ainsi que sur les finalit\u00e9s de ce traitement. En communiquant vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous d\u00e9clarez express\u00e9ment avoir pris connaissance du pr\u00e9sent avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es et vous y consentez aussi express\u00e9ment, ainsi qu\u2019au traitement proprement dit.<\/p>\n \u00a0<\/p>\n 2. CHAMP D\u2019APPLICATION\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n Le pr\u00e9sent avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es englobe l\u2019ensemble des services que nous fournissons et, en g\u00e9n\u00e9ral, toutes les activit\u00e9s que nous menons.\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n 3. LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT ET SES ENGAGEMENTS\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n KEBRO nv\/sa, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Nijverheidslaan 1510 \u00e0 3660 Oudsbergen et inscrite sous le num\u00e9ro d\u2019entreprise 0437 383 292, attache une grande importance \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, \u00e0 la transparence et \u00e0 la confidentialit\u00e9 du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Dans le cadre de la collecte et du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, nous respectons les r\u00e9glementations belges en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, ainsi que le R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (\u00ab RGPD \u00bb) \u00e0 compter de son entr\u00e9e en vigueur le 25 mai 2018.<\/p>\n \u00a0<\/p>\n 4. DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n En fonction de vos activit\u00e9s et de votre relation avec notre entreprise, vous nous fournirez les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel suivantes : votre identit\u00e9 et vos coordonn\u00e9es (nom, titre, adresse, adresse e-mail, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et de GSM). Pour certaines obligations l\u00e9gales sp\u00e9cifiques (enregistrement \u00e9lectronique des pr\u00e9sences, d\u00e9claration 30bis des travaux), il peut arriver que vous deviez nous fournir des donn\u00e9es suppl\u00e9mentaires pour enregistrer vos pr\u00e9sences (notamment les donn\u00e9es e-ID, le num\u00e9ro Limosa, le document A1). Nous vous rappelons que vous \u00eates responsable de toutes les donn\u00e9es que vous nous fournissez et que nous avons confiance en leur exactitude. Si vos donn\u00e9es ne sont plus d\u2019actualit\u00e9, veuillez nous en informer par retour. Vous n\u2019\u00eates pas dans l\u2019obligation de communiquer vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, mais nous demandons votre compr\u00e9hension concernant le fait qu\u2019il nous sera impossible d\u2019assurer certains services ou de collaborer avec vous si vous ne consentez pas \u00e0 leur collecte et \u00e0 leur traitement.\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n 5. FINALIT\u00c9 ET BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n 5.1 Donn\u00e9es client\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n Dans le cadre de nos services et de nos activit\u00e9s, nous collectons et traitons l\u2019identit\u00e9 et les coordonn\u00e9es de nos clients et de nos commanditaires, de leurs travailleurs, de leurs collaborateurs, des pr\u00e9pos\u00e9s et d\u2019autres personnes de contact utiles. Les finalit\u00e9s de ces traitements sont l\u2019ex\u00e9cution des accords avec nos clients, la gestion de la client\u00e8le, la comptabilit\u00e9 et les activit\u00e9s de marketing direct telles que l\u2019envoi d\u2019informations promotionnelles ou commerciales. Les motifs l\u00e9gaux sont l\u2019ex\u00e9cution du contrat, le respect des obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires (par exemple, la d\u00e9claration de travaux 30bis) et\/ou notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime.<\/p>\n 5.2 Donn\u00e9es des fournisseurs et des sous-traitants<\/strong><\/p>\n Nous recueillons et traitons l\u2019identit\u00e9 et les coordonn\u00e9es de nos fournisseurs et sous-traitants, ainsi que de leur(s) sous-traitant(s) \u00e9ventuel(s), de leur personnel, de leurs collaborateurs, de leurs pr\u00e9pos\u00e9s et d\u2019autres personnes de contact utiles. Les finalit\u00e9s de ces traitements sont l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat, la gestion des fournisseurs\/sous-traitants, la comptabilit\u00e9 et les activit\u00e9s de marketing direct telles que l\u2019envoi d\u2019informations promotionnelles ou commerciales. Les motifs l\u00e9gaux sont l\u2019ex\u00e9cution du contrat, le respect des obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires (par exemple, l\u2019enregistrement \u00e9lectronique obligatoire des pr\u00e9sences, la d\u00e9claration 30bis des travaux, la liste des pr\u00e9sences ou d\u2019autres obligations en mati\u00e8re de march\u00e9s publics, etc.) et\/ou notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime (par exemple, pour le marketing direct). Pour l\u2019enregistrement \u00e9lectronique des pr\u00e9sences, les donn\u00e9es e-ID ou le num\u00e9ro Limosa seront \u00e9galement trait\u00e9s le cas \u00e9ch\u00e9ant. Les activit\u00e9s de marketing direct par e-mail (telles qu\u2019une lettre d\u2019information ou une invitation \u00e0 des \u00e9v\u00e9nements) n\u00e9cessiteront toujours une demande de consentement, qui pourra \u00e9galement \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment.<\/p>\n 5.3 Donn\u00e9es du personnel<\/strong><\/p>\n Nous traitons les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de nos travailleurs dans le cadre de la gestion des ressources humaines et de l\u2019administration des salaires. Compte tenu de sa nature sp\u00e9cifique, ce traitement est r\u00e9glement\u00e9 de mani\u00e8re plus d\u00e9taill\u00e9e dans une politique de protection des donn\u00e9es des travailleurs.<\/p>\n 5.4 Autres donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n Outre les donn\u00e9es des clients, des fournisseurs\/sous-traitants et du personnel, nous traitons \u00e9galement les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u2019autres intervenants, tels que de nouveaux clients\/prospects potentiels, des contacts utiles au sein de notre secteur, des contacts de r\u00e9seau, des contacts d\u2019experts, etc. Les finalit\u00e9s de ces traitements rel\u00e8vent de notre int\u00e9r\u00eat, dans le cadre de nos activit\u00e9s, du marketing direct et des relations publiques. La base juridique est notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ou, dans certains cas, l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat.\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n 6. DUR\u00c9E DU TRAITEMENT\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront conserv\u00e9es et trait\u00e9es par nos soins pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire en fonction des finalit\u00e9s du traitement et en fonction de la relation (contractuelle ou non) que nous entretenons avec vous. Les donn\u00e9es des clients et les donn\u00e9es des fournisseurs ou des sous-traitants seront en tout cas supprim\u00e9es de nos syst\u00e8mes apr\u00e8s une p\u00e9riode de 10 ans apr\u00e8s la fin du contrat ou du projet, sauf en ce qui concerne les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous sommes tenus de conserver pendant une p\u00e9riode plus longue sur la base d\u2019une l\u00e9gislation sp\u00e9cifique ou en cas de litige en cours pour lequel les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont encore n\u00e9cessaires.\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n 7. DROITS\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 et en vertu de la l\u00e9gislation belge sur la protection de la vie priv\u00e9e et des dispositions du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es, nous vous informons que vous disposez des droits suivants :\u00a0<\/span><\/p>\n Vous pouvez exercer les droits susmentionn\u00e9s en contactant Kebro nv\/sa. Personne de contact : Mme Nadine Crauwels ; coordonn\u00e9es : t\u00e9l\u00e9phone 089 81 02 67 ou e-mail nadine@kebro.be<\/span>. Nous nous effor\u00e7ons de traiter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de mani\u00e8re prudente et l\u00e9gitime, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable. Si, malgr\u00e9 tout, vous consid\u00e9rez que vos droits ont \u00e9t\u00e9 enfreints et que notre entreprise ne pr\u00eate pas une oreille attentive \u00e0 vos pr\u00e9occupations, vous \u00eates libre de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de :\u00a0<\/span><\/p>\n Autorit\u00e9 de protection des donn\u00e9es Rue de la presse 35, 1000 Bruxelles Tel. 02 274 48 00 Fax 02 274 48 35 E-mail : commission@privacycommission.be\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n Vous pouvez en outre vous adresser \u00e0 un tribunal si vous estimez que vous subirez des pr\u00e9judices en raison du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n 8. TRANSMISSION \u00c0 DES TIERS\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n Certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es par nos soins seront transmises et \u00e9ventuellement trait\u00e9es par des prestataires de services tiers, tels que notre fournisseur informatique, notre comptable, notre r\u00e9viseur d\u2019entreprises, notre secr\u00e9tariat social, ainsi que par les pouvoirs publics (par exemple, dans le cadre de la d\u00e9claration de travaux 30bis, de l\u2019enregistrement \u00e9lectronique des pr\u00e9sences ou de la mise en concurrence des march\u00e9s publics). Un ou plusieurs des tiers susmentionn\u00e9s peuvent \u00eatre situ\u00e9s en dehors de l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (\u00ab EEE \u00bb). Toutefois, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne seront transf\u00e9r\u00e9es que vers des pays tiers offrant un niveau de protection ad\u00e9quat. Les travailleurs, dirigeants et\/ou repr\u00e9sentants des prestataires ou institutions susmentionn\u00e9s et les prestataires de services sp\u00e9cialis\u00e9s d\u00e9sign\u00e9s par eux doivent respecter le caract\u00e8re confidentiel de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et ne peuvent utiliser ces donn\u00e9es que pour les finalit\u00e9s dans le cadre desquelles elles ont \u00e9t\u00e9 fournies. Si n\u00e9cessaire, vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre transmises \u00e0 d\u2019autres tiers. Cela pourrait \u00eatre le cas, par exemple, si nous devions \u00eatre r\u00e9organis\u00e9s en tout ou en partie, si nos activit\u00e9s \u00e9taient transf\u00e9r\u00e9es ou si nous \u00e9tions d\u00e9clar\u00e9s en faillite. Il est \u00e9galement possible que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel doivent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es en vertu d\u2019une d\u00e9cision de justice ou pour se conformer \u00e0 une obligation l\u00e9gale particuli\u00e8re. Dans ce cas, nous ferons des efforts raisonnables pour vous informer \u00e0 l\u2019avance de cette communication \u00e0 d\u2019autres tiers. Toutefois, vous reconnaissez et comprenez que, dans certaines circonstances, cela n\u2019est pas toujours possible d\u2019un point de vue technique ou commercial ou que des restrictions l\u00e9gales peuvent s\u2019appliquer. En aucun cas, nous ne vendrons ou ne mettrons commercialement vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 la disposition d\u2019agences de marketing direct ou de prestataires de services similaires, sauf avec votre consentement pr\u00e9alable.\u00a0<\/span><\/p>\n 9. MESURES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour traiter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel selon un niveau de s\u00e9curit\u00e9 ad\u00e9quat et les prot\u00e9ger contre la destruction, la perte, la falsification, la modification, l\u2019acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou la notification par erreur \u00e0 des tiers, ainsi que contre tout autre traitement non autoris\u00e9 de ces donn\u00e9es. Kebro nv\/sa ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable de tout dommage direct ou indirect r\u00e9sultant d\u2019une utilisation incorrecte ou ill\u00e9gale par un tiers des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n \u00a0<\/p>\n 10. ACC\u00c8S DES TIERS\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n Aux fins du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, nous octroyons l\u2019acc\u00e8s \u00e0 vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 nos travailleurs, collaborateurs et pr\u00e9pos\u00e9s. Nous garantissons un niveau de protection similaire en rendant opposables \u00e0 ces travailleurs, collaborateurs et pr\u00e9pos\u00e9s des obligations contractuelles similaires au pr\u00e9sent avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/p>\n \u00a0<\/p>\n 11. DES QUESTIONS ?\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n Si, apr\u00e8s avoir lu le pr\u00e9sent avis relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es, vous avez d\u2019autres questions ou commentaires concernant la collecte et le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, veuillez contacter Kebro nv\/sa, soit par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante : Nadine Crauwels, Nijverheidslaan 1510, 3660 Oudsbergen ; soit par e-mail \u00e0 l\u2019adresse nadine@kebro.be<\/span>.\u00a0<\/span><\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" AVIS RELATIF \u00c0 LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES1. 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